Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOUCHES CHAMPAGNOLE
Numéro de dépôt :
1165092
Date de dépôt :
16/01/1979
Lieu de dépôt :
SALINS
Présentation de la marque MOUCHES CHAMPAGNOLE
Déposée le 16 janvier 1979 par DEVAUX Aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « MOUCHES CHAMPAGNOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOUCHES CHAMPAGNOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOUCHES CHAMPAGNOLE est expirée depuis le 16 janvier 1989.
DEVAUX Aimé a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31